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Registre des vérifications des laveries automatiques (1 offre) 
Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...
UTTSCHEID
642
à partir de € 18,61*
par Pièce
Registre des délégués du personnel (1 offre) 
Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...
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205
à partir de € 18,58*
par Pièce
Signalement des événements indésirables 2022 (1 offre) 
Signalement des événements indésirables Assurer la traçabilité de tous les événements indésirables susceptibles de survenir dans une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale. La tenue de ce r...
UTTSCHEID
321
à partir de € 18,58*
par Pièce
Registre de Présence simili cuir avec Recharge de (1 offre) 
Registre de Présence en simili cuir avec Recharge de 50 feuillets numérotés Registre permettant de recueillir les signatures des associés et actionnaires lors des conseils d'administrations ou lors...
UTTSCHEID
543
à partir de € 18,57*
par Pièce
Registre des dangers graves et imminents (1 offre) 
Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...
UTTSCHEID
203
à partir de € 18,57*
par Pièce
Registre de consignation des alertes en matière de santé publique (1 offre) 
Registre de consignation des alertes (Droit d'alerte) Conforme au décret n°2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’exercice du droit d’alerte en matière de santé publique et d’environnement dans l’ent...
UTTSCHEID
289
à partir de € 18,56*
par Pièce
Registre des Décisions simili cuir avec Recharge (1 offre) 
Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...
UTTSCHEID
546
à partir de € 18,56*
par Pièce
Registre du Directoire avec Recharge 100 feuillets unis et numérotés (1 offre) 
Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...
UTTSCHEID
539
à partir de € 18,56*
par Pièce
Registre du contrôle médical - 60 pages (1 offre) 
Registre du contrôle médical Ce registre permet de conserver les certificats d'aptitude et les contrôles annuels obligatoires de la médecine du travail. Ce registre mentionne les éléments suivants ...
UTTSCHEID
624
à partir de € 18,56*
par Pièce
Registre spécial de l'association 2022 (1 offre) 
Le registre spécial de l'association  Toute association à l’obligation de tenir un registre spécial sur lequel devront être consignés les changements intervenus dans sa direction et les modificatio...
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316
à partir de € 18,56*
par Pièce
Registre de sécurité incendie ERP de type N (cafés-restaurants-bars) 2022 (1 offre) 
Registre de sécurité incendie ERP de type N Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...
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224
à partir de € 18,54*
par Pièce
Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Version 2022 (1 offre) 
Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...
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198
à partir de € 18,54*
par Pièce
Registre folioté numéroté Vertical 30 x 21,5 cm Quadrillé (1 offre) 
Registre folioté numéroté format Vertical 30 x 21,5 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium CONTENU : Reliure noire, 100 pages, papier extra-blanc 90 g/m² ...
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1375
à partir de € 18,54*
par Pièce
Registre de vidéo surveillance (1 offre) 
Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...
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202
à partir de € 18,53*
par Pièce
Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD (1 offre) 
Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD et de Maison de retraite  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier
UTTSCHEID
320
à partir de € 18,53*
par Pièce
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