Registres (56 produits)

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de Présence en simili cuir avec Recharge de 50 feuillets numérotés Registre permettant de recueillir les signatures des associés et actionnaires lors des conseils d'administrations ou lors...

Registre de sécurité incendie ERT Les consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammab...

Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...

Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...

Registre de consignation des alertes (Droit d'alerte) Conforme au décret n°2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’exercice du droit d’alerte en matière de santé publique et d’environnement dans l’ent...

Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...

Registre de sécurité incendie ERP de type R Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...

Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...

Registre folioté numéroté format Vertical 30 x 21,5 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium CONTENU : Reliure noire, 100 pages, papier extra-blanc 90 g/m² ...

Le registre spécial de l'association  Toute association à l’obligation de tenir un registre spécial sur lequel devront être consignés les changements intervenus dans sa direction et les modificatio...

Signalement des événements indésirables Assurer la traçabilité de tous les événements indésirables susceptibles de survenir dans une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale. La tenue de ce r...

Cahier des doléances et des propositions folioté numéroté Vertical 30 x 21 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium  CONTENU : Reliure noire, 100 pages, pap...

Registre de sécurité incendie ERP de type N Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...