Registres (56 produits)

Cahier des doléances et des propositions folioté numéroté Vertical 30 x 21 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium  CONTENU : Reliure noire, 100 pages, pap...

Le Journal Recettes Dépenses des Professions Libérales Il se présente sous la forme d'un registre relié aux pages numérotées et il doit être rédigé sans blancs ni ratures ou surcharges. Il doit êtr...

LOT de 13 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 26 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 39 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 5 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délib...

Livre Inventaire Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Cette obligation s'applique quels que soient le rég...

Ordonnancier des stupéfiants Ordonnancier unique pour les listes I, II et stupéfiants. Toute délivrance d'un médicament, autre qu'une préparation, relevant de la réglementation des substances vénén...

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécurité Conforme à l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à u...

Permis de feu - documents réglementaires autocopiants par liasse de 3 feuillets Conforme à l'arrêté du 19 mars 1993, article R4512-7 du code du travail. Les incendies touchent toutes les branches d...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration collective pré-rempli Version 2022 Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cu...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration traditionnelle pré-rempli Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cuisine d'u...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) spécifique aux Traiteurs pré-rempli Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cuisine d'un T...

Format : 148 x 210 mm  - Format portrait Couverture noire mate Utile et pratique le ruban marque page Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid

Recharge Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Registre - Conseil de surveillance avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les pour les procès-verbaux des décisions du Conseil de surveillance. Les feuillets doivent être cotés et p...

Registre - Livre Journal Livre Journal pour la conservation des mouvements et des écritures. Les mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération par opération et au jo...

Registre - Conseils d'Administration avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des conseils d'administration de sociétés (SA, SAS, SASU), d'associations, etc... Les ...

Registre de Présence en simili cuir avec Recharge de 50 feuillets numérotés Registre permettant de recueillir les signatures des associés et actionnaires lors des conseils d'administrations ou lors...

Registre de consignation des alertes (Droit d'alerte) Conforme au décret n°2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’exercice du droit d’alerte en matière de santé publique et d’environnement dans l’ent...

Registre de main courante 100 pages foliotées. Format : 210 x 300 mm  - Format portrait. Couverture noire mate - Lettres d'orées Editions Uttscheid, le spécialiste des registres

Registre de sécurité incendie ERP de type J Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type J.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERP de type N Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERP de type R Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERT Les consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammab...

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...

Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...

Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...

Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ...

Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD et de Maison de retraite  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier

Registre des stupéfiants Conforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010....

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...

Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire mate Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid

Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...

Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...

Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...

Registre du contrôle médical Ce registre permet de conserver les certificats d'aptitude et les contrôles annuels obligatoires de la médecine du travail. Ce registre mentionne les éléments suivants ...

Registre folioté numéroté format Vertical 30 x 21,5 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium CONTENU : Reliure noire, 100 pages, papier extra-blanc 90 g/m² ...

Registre hygiène et sécurité CHSCT Registre conforme aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail permettant l'annotation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de ...

Registre journalier présences et des absences du personnel  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier

Registre public d'accessibilité Conforme à l'article R111-19-60 du Code de la construction et de l'habitation : Décret du 28/03/2017 et Arrêté du 19 avril 2017 Depuis le 19 octobre 2017, le registr...

Registre réparation d'objets Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire avec dorure.

Registre spécial Antiquaire, Brocanteur, Dépôts ventes, négociants, téléphones, etc... Livre de police d'objets mobiliers Extraits du Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Article 9 : ""Le registre...

Registre spécial bijoutiers - Livre de police pour métaux précieux Ce registre de police est obligatoire pour tous les bijoutiers, négociant d'or et joailliers. C'est un livre dans lequel le bijout...

Le registre spécial de l'association  Toute association à l’obligation de tenir un registre spécial sur lequel devront être consignés les changements intervenus dans sa direction et les modificatio...

Registre unique du personnel Tous les salariés de l’entreprise doivent figurer dans le registre unique du personnel dans l’ordre chronologique d'embauche, y compris les salariés mis à disposition p...

Signalement des événements indésirables Assurer la traçabilité de tous les événements indésirables susceptibles de survenir dans une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale. La tenue de ce r...