Registres (56 produits)

Format : 148 x 210 mm  - Format portrait Couverture noire mate Utile et pratique le ruban marque page Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Recharge Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Registre public d'accessibilité Conforme à l'article R111-19-60 du Code de la construction et de l'habitation : Décret du 28/03/2017 et Arrêté du 19 avril 2017 Depuis le 19 octobre 2017, le registr...

Registre de sécurité incendie ERP de type R Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type R.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...

Registre - Conseils d'Administration avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des conseils d'administration de sociétés (SA, SAS, SASU), d'associations, etc... Les ...

Registre de sécurité incendie ERP de type M Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type M.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de sécurité incendie ERP de type N Registre élaboré pour les Établissements Recevant du Public (ERP) de type N.  Ce registre de sécurité incendie est obligatoire et doit être mis à jour ré...

Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...

Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...