Registres (56 produits)

LOT de 39 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 26 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 13 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Déli...

LOT de 5 Classeurs Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délib...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration traditionnelle pré-rempli Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cuisine d'u...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration collective pré-rempli Version 2022 Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cu...

Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) spécifique aux Traiteurs pré-rempli Le plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cuisine d'un T...

Le Journal Recettes Dépenses des Professions Libérales Il se présente sous la forme d'un registre relié aux pages numérotées et il doit être rédigé sans blancs ni ratures ou surcharges. Il doit êtr...

Registre des stupéfiants Conforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010....

Registre spécial bijoutiers - Livre de police pour métaux précieux Ce registre de police est obligatoire pour tous les bijoutiers, négociant d'or et joailliers. C'est un livre dans lequel le bijout...

Registre réparation d'objets Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire avec dorure.

Registre spécial Antiquaire, Brocanteur, Dépôts ventes, négociants, téléphones, etc... Livre de police d'objets mobiliers Extraits du Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Article 9 : ""Le registre...

Permis de feu - documents réglementaires autocopiants par liasse de 3 feuillets Conforme à l'arrêté du 19 mars 1993, article R4512-7 du code du travail. Les incendies touchent toutes les branches d...

Registre - Conseil de surveillance avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les pour les procès-verbaux des décisions du Conseil de surveillance. Les feuillets doivent être cotés et p...

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécurité Conforme à l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à u...