Registres (56 produits)

Recharge Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Classeur Assemblées Générales Le registre des Assemblées générales est obligatoire pour les sociétés commerciales ou civiles (SARL, SCI, SAS, SA, EURL etc.).  Les procès-verbaux des Délibérations f...

Registre public d'accessibilité Conforme à l'article R111-19-60 du Code de la construction et de l'habitation : Décret du 28/03/2017 et Arrêté du 19 avril 2017 Depuis le 19 octobre 2017, le registr...

Registre folioté numéroté format Vertical 30 x 21,5 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium CONTENU : Reliure noire, 100 pages, papier extra-blanc 90 g/m² ...

Registre spécial Antiquaire, Brocanteur, Dépôts ventes, négociants, téléphones, etc... Livre de police d'objets mobiliers Extraits du Décret n°88-1040 du 14 novembre 1988. Article 9 : ""Le registre...

Cahier des doléances et des propositions folioté numéroté Vertical 30 x 21 cm - 100 pages - Couverture noire - Quadrillé - Petits carreaux - Qualité Premium  CONTENU : Reliure noire, 100 pages, pap...

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...

PISCINE Privative à usage collectif - Registre & Plan de sécurité Conforme à l’arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à u...

Registre unique du personnel Tous les salariés de l’entreprise doivent figurer dans le registre unique du personnel dans l’ordre chronologique d'embauche, y compris les salariés mis à disposition p...

Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...

Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...