Registres (56 produits)

Registre de sécurité incendie ERT Les consignes de sécurité concernant l'incendie sont obligatoires dans les établissements de plus de 50 personnes ou ceux où sont manipulées des matières inflammab...

Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeux Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle im...

Registre de vidéo surveillance Conforme aux exigences du décret n° 2006-929 du 28 juillet 2006 relatif à la vidéosurveillance pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 2...

Registre des Décisions avec Recharge de 100 feuillets numérotés Convient pour les procès-verbaux des EURL/SARL à associé unique, SASU, SAS, Association, etc... Ce registre permet de conserver les p...

Registre des Délibérations avec Recharge 100 feuillets foliotés Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes. CONTENU : Reliure en simili cuir noir, Titres en lettres ...

Registre des Entrées et Sorties des résidents d'EHPAD et de Maison de retraite  Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier

Registre des stupéfiants Conforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010....

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des dangers graves et imminents  Conforme aux exigences des articles D4132-1 et D4132-2 du code du travail Ce registre doit être tenu dans les entreprises d’au moins 50 salariés même s’il ...

Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité sociale La tenue d’un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise peut êtr...

Registre des délégués du personnel Conforme aux articles du code du travail suivants :Articles L2312-12 – L2316-1 – 8114-2 Ce registre est OBLIGATOIRE dans les sociétés de plus de 11 salariés. Il r...

Format : 297 x 210 mm  - Format paysage  Couverture noire mate Haut de gamme  Un ouvrage produit par les Editions Uttscheid

Registre des mandats - Gestion immobilière Registre pour les professionnels de l'immobilier et marchands de biens afin de répertorier les mandats de gérance. Conforme à l'article 65 du Décret n°72-...

Registre des vérifications des laveries automatiques  Conforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996 Extrait du décret article 1 : ""Tout exploitant mettant à libre disposition des utilisateurs ...

Registre du Directoire Registre pour la conservation des décisions du Directoire. Comment faire parapher votre classeur Registre du Directoire ? La demande de paraphe ou de cote peut se faire : soi...